Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DCIE DELVAIR CIE
Château-Paulet

Numéro de dépôt :
925989
Date de dépôt :
20/05/1975
Lieu de dépôt :
Cognac

Présentation de la marque DCIE DELVAIR CIE

Déposée le 20 mai 1975 par Château-Paulet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « DCIE DELVAIR CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Château-Paulet domicilié(e) (soc. an.), 58, avenue Paul-Firino-Martell, Cognac (Charente). - France.

La marque DCIE DELVAIR CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DCIE DELVAIR CIE est expirée depuis le 20 mai 1985.

Château-Paulet a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAULET , JOHN BARNETT , ANOT FRERES , SAN MARTIN , SAN PEDRO , DC DELVAIR & CIE , PREMIER NAPOLEON , HBC HENRI BAC & CIE , D CHAMPON CO DC , ST MARTIN BRANDY


Château-Paulet - (soc. an.), 58, avenue Paul-Firino-Martell, Cognac (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-464

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